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Annonce de départ de Begnins

Départ 

Celui qui cesse de résider dans la commune ou dont la durée du séjour n'atteint plus trois mois par an, est tenu d'annoncer sans délai son départ, la date et sa destination (art. 6 de la Loi sur le contrôle des habitants (LCH) du 9 mai 1983).

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